PLU et Cadastre de Sevenans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sevenans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sevenans (90400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sevenans
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sevenans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 YA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Sevenans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | LOT 1 | 540 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu-dit Les Grands Champs | 913 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Leupe | 548 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 2 | 677 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | 931 m² / 150 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue De Leupe | 545 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Leupe | 884 m² / 204 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Leupe | 0 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Grands Cha | 578 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | 0 Lotissement Les Grands Cha | 635 m² / 104 m² |
Occupation des sols à Sevenans
La ville de de Sevenans a une surface de terres artificialisées de 47 ha, 125 ha de terres agricoles, 28 ha de forêts, 5 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Sevenans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sevenans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sevenans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sevenans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sevenans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sevenans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.