PLU et Cadastre de Châtenois-les-Forges

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Châtenois-les-Forges (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Châtenois-les-Forges ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Trévenans, à Dambenois ou à Bermont cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Châtenois-les-Forges (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Châtenois-les-Forges. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Châtenois-les-Forges et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Châtenois-les-Forges est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Châtenois-les-Forges, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Châtenois-les-Forges dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Les Feuilles du Cadastre de Châtenois-les-Forges

Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Châtenois-les-Forges qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AA 01000 AB 01000 AC 01
000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01000 AK 01
000 AL 01000 AM 01000 AN 01000 AO 01000 C 01
000 C 02000 E 01000 ZA 01000 ZB 01 

Consulter le plan cadastral de Châtenois-les-Forges

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Châtenois-les-Forges. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Châtenois-les-Forges
18 Voie du Tram
90700 CHATENOIS LES FORGES

chatenois.mairie@wanadoo.fr