PLU et Cadastre de Toutenant
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Toutenant (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Toutenant (71350) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Toutenant
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Toutenant qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Toutenant
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 3 Rue De La Troche | 2400 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18 Rue Du Bourg | 1680 m² / 0 m² | COMMUNE DE TOUTENANT |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Route De Saint Didier | 1300 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Route De Saint Didier | 6451 m² / 64 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rte De Saint-bonnet | 1475 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 19 Rte De St-bonnet-en-bresse | 4060 m² / 179 m² |
Occupation des sols à Toutenant
La ville de de Toutenant a 759 ha de terres agricoles, 585 ha de forêts, 21 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Toutenant
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Toutenant. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Toutenant (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Toutenant. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Toutenant et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Toutenant est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.