PLU et Cadastre de Sermesse
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Saône-et-Loire /
- CC Saône Doubs Bresse /
- Sermesse /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Sermesse
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sermesse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sermesse (71350) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sermesse
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sermesse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 A 05 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 C 03 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saunières 0.4 km
- Cadastre de Pontoux 1.9 km
- Cadastre de Toutenant 2.2 km
- Cadastre de Ciel 2.5 km
- Cadastre de Charnay-lès-chalon 2.6 km
- Cadastre de Bragny-sur-saône 2.8 km
Permis de construire récents à Sermesse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Allee De L Etang | 0 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Champ Gaillard | 5249 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | RUE Du Meix Jeannin Terrain A | 0 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Meix Jeannin - Terr | 1000 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Meix Jannin | 7460 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De L'ecole | 1820 m² / 137 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue De L'ecole | 2638 m² / 22 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Meix Jannin | 1630 m² / 95 m² |
Occupation des sols à Sermesse
La ville de de Sermesse a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 591 ha de terres agricoles, 193 ha de forêts, 20 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Sermesse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sermesse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sermesse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sermesse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sermesse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sermesse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
