PLU et Cadastre de Souvans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- Souvans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Souvans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Souvans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Souvans (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Souvans
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Souvans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Nevy-lès-dole 1.3 km
- Cadastre de Bans 1.8 km
- Cadastre de Augerans 2.2 km
- Cadastre de La loye 2.3 km
- Cadastre de Belmont 2.6 km
- Cadastre de Mont-sous-vaudrey 2.7 km
Permis de construire récents à Souvans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 39 Route Nationale | 3018 m² / 0 m² | COMMUNE DE SOUVANS |
| Nouvelle construction | 86 Route Nationale | 790 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue De Salins | 0 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Corne Balland | 1190 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Corne Balland | 1443 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Adolphe Brune | 1622 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Villeneuve | 960 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Herbreux | 856 m² / 189 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Adolphe Brune | 544 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Adolphe Brune | 1822 m² / 341 m² |
Occupation des sols à Souvans
La ville de de Souvans a une surface de terres artificialisées de 58 ha, 707 ha de terres agricoles, 1234 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Souvans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Souvans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Souvans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Souvans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Souvans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Souvans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.