PLU et Cadastre de Bans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- Bans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Bans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bans (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bans
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Mont-sous-vaudrey 1 km
- Cadastre de Souvans 1.8 km
- Cadastre de Vaudrey 1.9 km
- Cadastre de Belmont 2.5 km
- Cadastre de Augerans 2.6 km
- Cadastre de Nevy-lès-dole 3.1 km
Permis de construire récents à Bans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Chateau D'eau | 2255 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue Du Trepied | 0 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Meix | 0 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Meix | 1363 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue Des Tilleuls | 1445 m² / 189 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chateau D Eau | 4114 m² / 225 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chateau D Eau | 4114 m² / 182 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Meix | 3700 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue Des Meix | 1174 m² / 235 m² |
Occupation des sols à Bans
La ville de de Bans a une surface de terres artificialisées de 0 ha, 282 ha de terres agricoles, 134 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.