PLU et Cadastre de la Loye
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- La Loye /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre La Loye
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Loye (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Loye (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Loye
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Loye qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
| 000 ZO 01 | 000 ZP 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Augerans 1.3 km
- Cadastre de Belmont 2 km
- Cadastre de Souvans 2.3 km
- Cadastre de Nevy-lès-dole 2.3 km
- Cadastre de Villette-lès-dole 3.1 km
- Cadastre de Bans 3.4 km
Permis de construire récents à La Loye
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Vignotte | 4404 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 22 Rue Du Val D'amour | 4270 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue Des Loups | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 10B Rue De La Louviere | 0 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | RD7 Rue Du Val D Amour | 10190 m² / 162 m² | |
| Nouvelle construction | 18E Rue Du Val D Amour | 896 m² / 68 m² | |
| Nouvelle construction | 18D Rue Du Val D Amour | 1282 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vignotte | 971 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | 22 Rue Du Val D Amour | 4270 m² / 167 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue De La Motte | 1466 m² / 73 m² |
Occupation des sols à La Loye
La ville de de la Loye a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 1135 ha de terres agricoles, 724 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Loye
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Loye. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Loye (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Loye. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Loye et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Loye est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
