PLU et Cadastre de Mont-sous-Vaudrey
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- Mont-sous-Vaudrey /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mont-sous-Vaudrey
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mont-sous-Vaudrey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mont-sous-Vaudrey (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mont-sous-Vaudrey
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mont-sous-Vaudrey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 |
| 000 F 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Vaudrey 0.9 km
- Cadastre de Bans 1 km
- Cadastre de Belmont 2.5 km
- Cadastre de Souvans 2.7 km
- Cadastre de Augerans 2.8 km
- Cadastre de Ounans 3.2 km
Permis de construire récents à Mont-sous-Vaudrey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Vieille D'arbois | 909 m² / 98 m² | STEGOS |
| Nouvelle construction | Route Vieille D 'arbois | 1206 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Impasse De La Saboterie | 393 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Impasse De La Saboterie | 684 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Tuilerie | 621 m² / 75 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Leon Guignard | 827 m² / 0 m² | ALEXANDRE VILLET FINANCE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Du Malvernois | 364 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 20 Rue Armand Tisserand | 2080 m² / 17 m² | |
| Nouvelle construction | L Essard Daudat | 678 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Clos De La Sab | 1137 m² / 147 m² |
Occupation des sols à Mont-sous-Vaudrey
La ville de de Mont-sous-Vaudrey a une surface de terres artificialisées de 129 ha, 485 ha de terres agricoles, 898 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mont-sous-Vaudrey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mont-sous-Vaudrey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mont-sous-Vaudrey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mont-sous-Vaudrey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mont-sous-Vaudrey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mont-sous-Vaudrey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.