PLU et Cadastre de Meroux-Moval

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CA Grand Belfort
  6. /
  7. Meroux-Moval
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Meroux-Moval

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Meroux-Moval (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Meroux-Moval (90400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Meroux-Moval

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Lilas 552 m² / 114 m²
Nouvelle construction 2 Rue Du Fougerais 1732 m² / 120 m²
Nouvelle construction 22 Rue De La Liberte 1361 m² / 119 m²
Nouvelle construction Rue De Charmois 1012 m² / 152 m² MON HABITAT
Nouvelle construction Chemin De Raviere (meroux) 1903 m² / 114 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 20 Rue Du 15 Juillet 1972 2060 m² / 32 m² TCB INVEST
Nouvelle construction 1B Rue Des Lilas 719 m² / 121 m²
Nouvelle construction 6 Rue Des Mesanges 1276 m² / 233 m²
Nouvelle construction 8 Rue Du Ruisseau 998 m² / 42 m²
Nouvelle construction 17 Rue Du Lavoir 1720 m² / 256 m²

Occupation des sols à Meroux-Moval

La ville de de Meroux-Moval a une surface de terres artificialisées de 61 ha, 477 ha de terres agricoles, 352 ha de forêts.

Géomètres des alentours

Liste des géomètres à Meroux-Moval :

  • GEOMATOS
    1 Avenue DE LA GARE TGV 90400 MEROUX-MOVAL

Consulter le plan cadastral de Meroux-Moval

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Meroux-Moval. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Meroux-Moval (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Meroux-Moval. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Meroux-Moval et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Meroux-Moval est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Meroux-Moval, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Meroux-Moval dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Mairie de Meroux-Moval
2 Place de la Mairie
90400 MEROUX

secretariat@meroux-moval.fr