PLU et Cadastre de Sellières

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC Bresse Haute Seille
  6. /
  7. Sellières
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Sellières

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sellières (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sellières (39230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Sellières

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sellières qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AD 01000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01
000 AM 01000 AN 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZT 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Sellières

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 17 Rue Des Deux Ponts 388 m² / 0 m² HAMONY
Transformation sans extension ni diminution de surface 18 Grande Rue 172 m² / 0 m²
Nouvelle construction 1 Rue De La Brennbe 1232 m² / 117 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 48 Rue Du Faubourg 425 m² / 14 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 34 Grande Rue 108 m² / 0 m² 34GRS
Nouvelle construction 1 Rue De La Brenne 1232 m² / 137 m²
Nouvelle construction 14 Route De Dole 1457 m² / 103 m²
Nouvelle construction Rue Du Cimeiere-rue Du Bou 1473 m² / 136 m²
Nouvelle construction Route De Mantry-derriere L 2000 m² / 186 m²
Nouvelle construction 7 Rue Des Carrieres 3500 m² / 110 m²

Occupation des sols à Sellières

La ville de de Sellières a une surface de terres artificialisées de 56 ha, 620 ha de terres agricoles, 318 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Sellières

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sellières. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sellières (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sellières. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sellières et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sellières est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sellières, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sellières dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Mairie de Sellières
18 Rue des Deux-Ponts
39230 SELLIERES

mairie.sellieres@wanadoo.fr