Communauté de communes Bresse Haute Seille

La Communauté de communes Bresse Haute Seille est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 56 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 19 519 habitants répartie sur une superficie de 451,8 km² soit une densité de 43,2 habitants par km².
Monsieur Jean-Louis MAITRE préside la Communauté de communes Bresse Haute Seille qui siège sur la commune de Bletterans et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
1 place de la Mairie 39140 Bletterans

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Téléphone 03 84 44 46 80
International: +33 3 84 44 46 80

Courriel : accueil@bressehauteseille.fr

Site officiel de la Communauté de communes Bresse Haute Seille : bressehauteseille.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Bresse Haute Seille regroupe 56 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant19 519 habitants
Superficie du territoire451,8 km²
Densité de population43,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 615
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement7 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeBletterans
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sanitairesActivités sportives
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaireAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
CIASCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireÉtudes et programmation
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Bresse Haute Seille à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Bresse Haute Seille est Monsieur Jean-Louis MAITRE.

M. Christian BRUCHON
Maire d'Arlay
M. Michel GRAPPIN
Adjoint d'Arlay
Mme Isabelle MAUBLANC
Adjoint d'Arlay
M. Alexandre ADAM
Adjoint de Bletterans
Mme Valérie FAIVRE
Bletterans
M. Stéphane LAMBERGER
Maire de Bletterans
Mme Dominique MEAN
Adjoint de Bletterans
M. François JACQUENOD
Adjoint de Bois-de-Gand
M. Éric MONTUELLE
Maire de Bois-de-Gand
Mme Isabelle ROUSSEY EPOUSE HUMBERT
Maire de Bonnefontaine
M. Hervé GIMARET
Maire de Champrougier
Mme Sylvie BONNIN
Maire de Chapelle-Voland
M. Joël MORNICO
Maire de Chaumergy
M. Serge GREVY
Maire de Chemenot
M. Pierre CHANOIS
Maire de Chêne-Sec
M. Jean-Philippe CLERC
Adjoint de Commenailles
M. Jean-Louis MAITRE
Maire de Commenailles
M. Joël SOTRET
Maire de Cosges
M. Fabrice GRIMAUT
Maire de Desnes
Mme Karine JEANDOT
Adjoint de Fontainebrux
M. Quentin PAROISSE
Maire de Fontainebrux
M. Michel CANNAZZARO
Maire de Foulenay
Mme Sophie MEURANT
Adjoint de Foulenay
M. Patrice BONNOT
Maire de Francheville
M. Jean-Louis TROSSAT
Maire de la Chassagne
Mme Evelyne DIGONNAUX
Maire de la Chaux-en-Bresse
M. Jean-Pierre BEJEAN
Maire de Ladoye-sur-Seille
M. David GUYOT
Maire de Larnaud
M. Michel GRIS
Maire du Louverot
M. Denis LEGRAND
Maire du Vernois
M. Sébastien Robert Maurice GUICHARD
Maire du Villey
Mme Noëlle THOMAS
Adjoint du Villey
M. Arnaud RICHARD
Maire des Deux-Fays
M. Didier JOUVENCEAU
Maire des Repôts
Mme Sylvie FAUDOT
Maire de Lombard
M. Jean-Paul GERDY
Maire de Mantry
M. Christian FAVORY
Maire de Menétru-le-Vignoble
Mme Marie Odile MAINGUET
Maire de Montain
M. Eric MONNIER
Adjoint de Nance
Mme Gisèle GHELMA
Maire de Nevy-sur-Seille
M. Michel TROSSAT
Maire de Passenans
M. Daniel BONDIER
Maire de Plainoiseau
M. Jean-Paul MARTIN
Maire de Quintigny
M. Daniel JACQUOT
Maire de Recanoz
M. Robert BAILLY
Maire de Relans
M. Emmanuel BILLET
Maire de Ruffey-sur-Seille
M. Jean-François MICHEL
Adjoint de Ruffey-sur-Seille
M. Jean-Claude BOISSARD
Maire de Rye
M. Denis BACHELEY
Maire de Saint-Lamain
M. Bernard JOLY
Maire de Sellières
M. Hervé PERRODIN
Adjoint de Sellières
M. Jean BACHELEY
Maire de Sergenaux
Mme Mathilde CYROT-LALUBIN
Maire de Sergenon
M. Jean-Christian KRYZEK
Maire de Toulouse-le-Château
M. Jean-Louis BRULEBOIS
Maire de Vers-sous-Sellières
M. Jean-Yves JOLY
Adjoint de Villevieux
M. Bernard MONNIER
Maire de Villevieux
Mme Corinne LINDA
Maire de Voiteur
M. Gérard MOUILLARD
Adjoint de Voiteur
M. Alexandre MULAT
Maire de Vincent-Froideville
M. Alain PERNOT
Adjoint de Vincent-Froideville
M. Franck LECOULTRE
Adjoint d'Hauteroche
M. Yves MOUREY
Adjoint d'Hauteroche
M. Daniel SEGUT
Maire d'Hauteroche
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficie (km²)Densité (hab/km²)
Bletterans1 4657.97184
Arlay1 24920.1962
Baume-les-Messieurs16813.0913
Blois-sur-Seille1065.4020
Bois-de-Gand583.2518
Bonnefontaine1048.8012
Bréry2274.8547
Champrougier1048.7312
Chapelle-Voland60930.5020
Château-Chalon15210.1715
Chaumergy4986.1481
Chemenot384.748
Chêne-Sec360.7647
Commenailles90521.5242
Cosges37013.4927
Desnes4879.0654
Domblans97710.0198
Fontainebrux2126.7531
Foulenay844.1620
Francheville561.4638
Frontenay1778.1322
Hauteroche97638.9325
La Charme683.7118
La Chassagne1215.6721
La Chaux-en-Bresse402.0520
La Marre35210.6333
Ladoye-sur-Seille553.6915
Larnaud61610.6758
Lavigny3825.3871
Le Louverot2231.74128
Le Vernois3181.08294
Le Villey893.5725
Les Deux-Fays1076.7716
Les Repôts524.0213
Lombard2165.4140
Mantry46610.8343
Menétru-le-Vignoble1615.8827
Montain5332.29233
Nance5307.3472
Nevy-sur-Seille2156.5633
Passenans3514.9471
Plainoiseau5405.38100
Quintigny2543.6570
Recanoz923.0131
Relans3454.7473
Ruffey-sur-Seille74918.0142
Rye22311.8419
Saint-Lamain1194.1629
Sellières7539.9076
Sergenaux683.2421
Sergenon533.8814
Toulouse-le-Château2244.1654
Vers-sous-Sellières2408.4828
Villevieux7329.8774
Vincent-Froideville39711.6934
Voiteur7779.4282

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Bresse Haute Seille.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Bresse Haute Seille
1 place de la Mairie
39140 Bletterans

accueil@bressehauteseille.fr

Renseignements téléphoniques :
118 808