PLU et Cadastre de Toulouse-le-Château
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Bresse Haute Seille /
- Toulouse-le-Château /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Toulouse-le-Château
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Toulouse-le-Château (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Toulouse-le-Château (39230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Toulouse-le-Château
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Toulouse-le-Château qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AC 01 | 000 AE 01 | 000 ZC 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Darbonnay 0.9 km
- Cadastre de Monay 1 km
- Cadastre de Sellières 1.1 km
- Cadastre de La charme 2 km
- Cadastre de Saint-lamain 2 km
- Cadastre de Mantry 2.3 km
Permis de construire récents à Toulouse-le-Château
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De Roussot | 1000 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 96 Voie Imperiale | 1000 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Effarets | 1500 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavioir | 3524 m² / 155 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Chem Roussot | 0 m² / 85 m² |
Occupation des sols à Toulouse-le-Château
La ville de de Toulouse-le-Château a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 364 ha de terres agricoles, 23 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Toulouse-le-Château
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Toulouse-le-Château. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Toulouse-le-Château (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Toulouse-le-Château. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Toulouse-le-Château et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Toulouse-le-Château est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
