PLU et Cadastre de Sainte-Euphémie

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. CC Dombes-Saône Vallée
  6. /
  7. Sainte-Euphémie
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Sainte-Euphémie

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Euphémie (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Euphémie (01600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Euphémie

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Euphémie qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 B 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Sainte-Euphémie

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 795 Chemin Du Bois Lot 3 ""le 316 m² / 97 m²
Nouvelle construction Rue Du Roussillon - Lot A 1946 m² / 100 m² D.M.V.
Nouvelle construction Rue Du Roussillon - Lot B 1946 m² / 215 m² D.M.V.
Nouvelle construction 795 Chemin Du Bois - Lotisseme 350 m² / 107 m²
Nouvelle construction Aux Bruy Res 2663 m² / 137 m²
Nouvelle construction 1119 m² / 92 m²
Nouvelle construction 330 m² / 120 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 559 m² / 120 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 0215 Rue Du Roussillon 888 m² / 45 m² SAS IMMOFAST INVEST
Nouvelle construction 715 Rue Du Chemin Vert - Lot A 447 m² / 99 m²

Occupation des sols à Sainte-Euphémie

La ville de de Sainte-Euphémie a une surface de terres artificialisées de 63 ha, 362 ha de terres agricoles, 37 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Sainte-Euphémie

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Euphémie. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sainte-Euphémie (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Euphémie. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Euphémie et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Euphémie est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sainte-Euphémie, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sainte-Euphémie dépendant du SCoT Val de Saône - Dombes.

Mairie de Sainte-Euphémie
Rue de la Mairie
01600 Sainte-Euphémie

mairiesteeuphemie@wanadoo.fr