PLU et Cadastre de Frans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frans (01480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frans
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 WA 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Frans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De La Poyat - Lot A | 1220 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Bruyeres - Au P | 5973 m² / 1250 m² | ARVE LOTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | 0004 Impasse Des Bruyeres | 1046 m² / 123 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0322 Chemin Des Bruyeres | 1166 m² / 114 m² | LES TAMARIS |
| Nouvelle construction | 656 Chemin De La Jonchere | 0 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | 0060 Chemin Des Acacias | 416 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Vert | 3545 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 253 T Chemin Des Bruy Res Lot 1 | 1794 m² / 120 m² | ARVE LOTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | 253 T Chemin Des Bruy Res Lot 2 | 1448 m² / 120 m² | ARVE LOTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | LOT N Chemin Vert | 561 m² / 95 m² |
Occupation des sols à Frans
La ville de de Frans a une surface de terres artificialisées de 130 ha, 679 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Frans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.