PLU et Cadastre de Saint-Sulpice

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
  6. /
  7. Saint-Sulpice
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Saint-Sulpice

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Sulpice (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Sulpice (01340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Saint-Sulpice

Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Sulpice qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Saint-Sulpice

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 316 Chemin De La Teppe 922 m² / 115 m²
Nouvelle construction 34 Chemin De Ravallin 622 m² / 81 m² ALTHEGO
Nouvelle construction 34 Chemin De Ravallin 621 m² / 81 m² ALTHEGO
Nouvelle construction Chemin De La Teppe 701 m² / 101 m²
Nouvelle construction Chemi De Ravallin 4140 m² / 160 m²
Nouvelle construction Chemi De Ravallin 4140 m² / 260 m²
Nouvelle construction 34 Chemi De Ravellin 2372 m² / 228 m²
Nouvelle construction Route De Saint Didier 2188 m² / 147 m²
Nouvelle construction Chemi De Ravallin 1301 m² / 119 m²
Nouvelle construction Chemi De La Teppe 9444 m² / 98 m²

Occupation des sols à Saint-Sulpice

La ville de de Saint-Sulpice a 498 ha de terres agricoles, 16 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Saint-Sulpice

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Sulpice. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Saint-Sulpice (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Sulpice. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Sulpice et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Sulpice est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Saint-Sulpice, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Saint-Sulpice dépendant du SCoT Bourg - Bresse - Revermont.

Mairie de Saint-Sulpice
230C route de la mairie
01340 Saint-Sulpice

accueil@saint-sulpice01.fr