PLU et Cadastre de Marsonnas

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Marsonnas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Marsonnas (01340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Marsonnas

Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Marsonnas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Marsonnas

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 0094 Route Du Sougey 1668 m² / 36 m² IVA
Nouvelle construction Impasse De La Croix Joly 850 m² / 130 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 14 Route De Chazelles 123 m² / 46 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 75 Chemin De Deserte 5663 m² / 0 m²
Nouvelle construction 0728 Route Du Sougey 554 m² / 108 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Le Bourg 1630 m² / 205 m² SCI SANI
Transformation sans extension ni diminution de surface Chemin De La Resistance 513 m² / 0 m²
Nouvelle construction 171 De Chazelles 2638 m² / 103 m²
Nouvelle construction Du Pre Luc 2638 m² / 105 m²
Nouvelle construction 171 Route De La Garde 1800 m² / 92 m²

Occupation des sols à Marsonnas

La ville de de Marsonnas a une surface de terres artificialisées de 33 ha, 1638 ha de terres agricoles, 164 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Marsonnas

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Marsonnas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Marsonnas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Marsonnas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Marsonnas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Marsonnas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Marsonnas, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Marsonnas dépendant du SCoT Bourg - Bresse - Revermont.

Mairie de Marsonnas
42 route de la léchère
01340 MARSONNAS

mairie.marsonnas@wanadoo.fr