PLU et Cadastre de Confrançon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Confrançon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Confrançon (01310) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Confrançon
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Confrançon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
| 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Confrançon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement Les Acacias | 615 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 47 Impasse Des Jardins Du Log | 602 m² / 190 m² | SC LOGI'CARRE |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Jardins D | 4695 m² / 1397 m² | ARVE LOTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | 18 Rue Des Acacias | 615 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Vc 217 | 1337 m² / 249 m² | ELPG |
| Nouvelle construction | 26 Route De Vandeins | 2240 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 355 Chemin Des Grevillieres | 1366 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 230 Route Du Chateau D Eau | 8920 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Malet | 729 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Acacias"" | 10373 m² / 359 m² | AIN HABITAT |
Occupation des sols à Confrançon
La ville de de Confrançon a une surface de terres artificialisées de 79 ha, 1607 ha de terres agricoles, 130 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Confrançon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Confrançon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Confrançon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Confrançon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Confrançon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Confrançon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.