PLU et Cadastre de Rougegoutte

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CC des Vosges du Sud
  6. /
  7. Rougegoutte
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Rougegoutte

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rougegoutte (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rougegoutte (90200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Rougegoutte (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rougegoutte. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rougegoutte et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rougegoutte est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Rougegoutte, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Rougegoutte dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Les Feuilles du Cadastre de Rougegoutte

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rougegoutte qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01   

Consulter le plan cadastral de Rougegoutte

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rougegoutte. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Rougegoutte
16 Rue des Écoles
90200 ROUGEGOUTTE

[email protected]