PLU et Cadastre de Rougegoutte
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rougegoutte (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rougegoutte (90200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rougegoutte
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rougegoutte qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 |
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Permis de construire récents à Rougegoutte
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 10 Chemin De La Pierre | 1129 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Commerce | 1420 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Du Bringard | 7408 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Commerce | 835 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Commerce | 765 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | 7 TER Chemin De La Pierre | 1000 m² / 92 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Avenue Du General De Gaull | 1150 m² / 0 m² | STORIES IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 3C Chemin De La Pierre | 2273 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 6 TER Rue Du Bringard | 603 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 35 BI Rue Du Bringard | 508 m² / 102 m² |
Occupation des sols à Rougegoutte
La ville de de Rougegoutte a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 302 ha de terres agricoles, 486 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rougegoutte
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rougegoutte. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rougegoutte (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rougegoutte. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rougegoutte et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rougegoutte est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.