PLU et Cadastre de Lachapelle-sous-Chaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Chaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Lachapelle-sous-Chaux (90300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Lachapelle-sous-Chaux
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Lachapelle-sous-Chaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Lachapelle-sous-Chaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 957 m² / 171 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Bellevue | 800 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 15 Rue De La Liberation | 559 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 5043 Rue De La Gare | 0 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Liberation | 3600 m² / 183 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chaperottes | 870 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 37 Rue De La Liberation | 1499 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chaperottes | 0 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 480 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 946 m² / 110 m² | SOC NOM COLLECTIF BERTSCH |
Occupation des sols à Lachapelle-sous-Chaux
La ville de de Lachapelle-sous-Chaux a une surface de terres artificialisées de 55 ha, 352 ha de terres agricoles, 545 ha de forêts, 142 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Lachapelle-sous-Chaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Lachapelle-sous-Chaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Lachapelle-sous-Chaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Lachapelle-sous-Chaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Lachapelle-sous-Chaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Lachapelle-sous-Chaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.