PLU et Cadastre de Grosmagny

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Grosmagny (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Grosmagny (90200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Grosmagny

Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Grosmagny qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 B 01
000 B 02000 B 03000 C 01000 C 02000 C 03

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Grosmagny

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 1 BIS Rue Des Genets 1299 m² / 128 m²
Nouvelle construction 16 Rue De L'eglise 1434 m² / 120 m²
Nouvelle construction 17D Rue De La Liberation 9067 m² / 133 m²
Nouvelle construction Rue Du Bel Arbre 1145 m² / 152 m²
Nouvelle construction 39 Rue De L Eglise 4198 m² / 121 m²
Nouvelle construction 33 D Rue De L'eglise 1055 m² / 120 m²
Nouvelle construction 3 A Rue Du Grippot 3619 m² / 101 m²
Nouvelle construction 33C Rue De L'eglise 833 m² / 127 m²
Nouvelle construction 12 Rue Du Breuchot 5172 m² / 320 m²
Nouvelle construction 23 BI Rue Du Grippot 2147 m² / 135 m²

Occupation des sols à Grosmagny

La ville de de Grosmagny a une surface de terres artificialisées de 49 ha, 223 ha de terres agricoles, 520 ha de forêts, 104 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Grosmagny

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Grosmagny. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Grosmagny (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Grosmagny. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Grosmagny et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Grosmagny est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Grosmagny, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Grosmagny dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Mairie de Grosmagny
1 Rue des Étangs
90200 GROSMAGNY

mairie.grosmagny@wanadoo.fr