PLU et Cadastre de Pouilley-les-Vignes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pouilley-les-Vignes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pouilley-les-Vignes (25115) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pouilley-les-Vignes
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pouilley-les-Vignes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
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Permis de construire récents à Pouilley-les-Vignes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 17 Rue Barbara | 434 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Louis Pergaud | 730 m² / 129 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Victor Hugo | 1182 m² / 0 m² | AMINE IMMOBILIER |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 36 Rue De Gray | 1286 m² / 85 m² | ELITE PROPRIETE |
| Nouvelle construction | 5 Rue De La Perrouse | 2538 m² / 202 m² | SCI DE LA ROTONDE |
| Nouvelle construction | 3 Rue De La Corvee | 1028 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue De Miserey | 1039 m² / 370 m² | MOYSE PROMOTION |
| Nouvelle construction | 7 Les Vignes Du Moulin | 1382 m² / 215 m² | |
| Nouvelle construction | 5BIS Rue Victor Hugo | 962 m² / 97 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 28 Rue De La Perrouse | 1616 m² / 0 m² | NACHE |
Occupation des sols à Pouilley-les-Vignes
La ville de de Pouilley-les-Vignes a une surface de terres artificialisées de 103 ha, 573 ha de terres agricoles, 263 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Pouilley-les-Vignes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pouilley-les-Vignes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pouilley-les-Vignes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pouilley-les-Vignes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pouilley-les-Vignes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pouilley-les-Vignes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.