PLU et Cadastre de Champvans-les-Moulins

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Champvans-les-Moulins (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Champvans-les-Moulins (25170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Champvans-les-Moulins

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Champvans-les-Moulins qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AB 01
000 B 01000 B 02   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Champvans-les-Moulins

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Chenevieres 2192 m² / 149 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue Nouvelle 1340 m² / 0 m² 3DF IMMO
Nouvelle construction Rue Des Glycines 0 m² / 57 m²
Nouvelle construction Rue Des Noyers 1658 m² / 484 m² BAVARO IMMOBILIER
Nouvelle construction Rue Des Sources 0 m² / 210 m²
Nouvelle construction 1 Rue Des Sources 715 m² / 120 m²
Nouvelle construction 1 Rue Des Sources Lot 3 741 m² / 151 m²
Nouvelle construction Rue Des Noyers 634 m² / 108 m²
Nouvelle construction Rue Des Noyers 593 m² / 108 m²
Nouvelle construction Rue Des Sources - Lotissem 805 m² / 126 m²

Occupation des sols à Champvans-les-Moulins

La ville de de Champvans-les-Moulins a 197 ha de terres agricoles, 54 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Champvans-les-Moulins

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Champvans-les-Moulins. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Champvans-les-Moulins (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Champvans-les-Moulins. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Champvans-les-Moulins et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Champvans-les-Moulins est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Champvans-les-Moulins, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Champvans-les-Moulins dépendant du SCoT Agglomération bisontine.

Mairie de Champvans-les-Moulins
Rue des Chenevières
25170 CHAMPVANS LES MOULINS

mairie-champvans-moulins@wanadoo.fr