PLU et Cadastre de Pelousey

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pelousey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pelousey (25170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Pelousey

Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pelousey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AA 01000 AB 01000 AC 01
000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01000 B 01
000 B 02000 B 03000 B 04000 C 01000 C 02
000 C 03000 C 04000 YA 01000 YB 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Pelousey

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 18 Rue De Terne 839 m² / 135 m²
Nouvelle construction Pre Saint Martin 4364 m² / 421 m² LOGE.GBM
Nouvelle construction Grande Rue 2497 m² / 149 m²
Nouvelle construction 25 E Rue Du Seminaire 971 m² / 144 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 4 Rue Du Chene Benit 11173 m² / 220 m² SCI DU CHENE BENIT
Transformation sans extension ni diminution de surface 2 Rue Du Seminaire 1366 m² / 0 m²
Nouvelle construction 12 Rue De Champ Pusy 3531 m² / 188 m²
Nouvelle construction 3 Rue Du Seminaire 2029 m² / 126 m²
Nouvelle construction 11 Rue Du Chanot - Lots N_ 32 771 m² / 122 m²
Nouvelle construction 13 Rue Du Chanot - Lot N_6 Du 701 m² / 118 m² ECS-WISSIMMO

Occupation des sols à Pelousey

La ville de de Pelousey a une surface de terres artificialisées de 52 ha, 363 ha de terres agricoles, 206 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Pelousey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pelousey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Pelousey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pelousey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pelousey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pelousey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Pelousey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pelousey dépendant du SCoT Agglomération bisontine.

Mairie de Pelousey
19 Grande rue
25170 PELOUSEY

mairie@pelousey.com