PLU et Cadastre de Franois
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Grand Besançon Métropole /
- Franois /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Franois
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Franois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Franois (25770) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Franois
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Franois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 BC 01 | 000 BD 01 | 000 BE 01 |
| 000 BH 01 | 000 D 01 | 000 ZA 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Serre-les-sapins 0.7 km
- Cadastre de Champvans-les-moulins 1.6 km
- Cadastre de Chemaudin et vaux 1.7 km
- Cadastre de Pouilley-les-vignes 1.8 km
- Cadastre de Champagney 1.9 km
- Cadastre de Pirey 2.7 km
Permis de construire récents à Franois
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 2 Chemin Du Bois | 2585 m² / 410 m² | LOGE.GBM |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Route De L'oratoire | 1116 m² / 298 m² | SCI DU CARD |
| Nouvelle construction | Route De La Belle Etoile | 2185 m² / 254 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue De La Gare | 1198 m² / 302 m² | SCI KOBA |
| Nouvelle construction | 2C Chemin De La Planche - Lot | 660 m² / 264 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Le Hameau Du Coteau | 1107 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 02 Chemin Du Bois | 2577 m² / 0 m² | LOGE.GBM |
| Nouvelle construction | Chemin De La Planche - Lot | 639 m² / 136 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue De La Fontaine | 4216 m² / 740 m² | HABITAT 25 |
| Nouvelle construction | 44 C Route De La Belle Etoile - | 687 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Franois
La ville de de Franois a une surface de terres artificialisées de 152 ha, 240 ha de terres agricoles, 338 ha de forêts.
Géomètres des alentours
Liste des géomètres à Franois :
-
DETECTION TOPO SERVICES26 Rue DE LA FELIE 25770 FRANOIS
Consulter le plan cadastral de Franois
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Franois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Franois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Franois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Franois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Franois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
