PLU et Cadastre d'Orsans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC des Portes du Haut-Doubs /
- Orsans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Orsans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orsans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orsans (25530) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Orsans
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Orsans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Aïssey 0 km
- Cadastre de Bremondans 1.2 km
- Cadastre de Courtetain-et-salans 1.5 km
- Cadastre de Chaux-lès-passavant 1.7 km
- Cadastre de Passavant 1.9 km
- Cadastre de Belmont 2.2 km
Permis de construire récents à Orsans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Departementale | 2387 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Chemin Du Fays | 721 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Fontaine | 740 m² / 186 m² | GJN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue De La Mairie | 780 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Ce N 13 | 1200 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Route Departementale | 1513 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Orsans
La ville de d'Orsans a 531 ha de terres agricoles, 308 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Orsans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orsans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Orsans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orsans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orsans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orsans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
