PLU et Cadastre de Chaux-lès-Passavant
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chaux-lès-Passavant (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chaux-lès-Passavant (25530) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chaux-lès-Passavant
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chaux-lès-Passavant qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
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Permis de construire récents à Chaux-lès-Passavant
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Grande Rue | 3381 m² / 135 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Grande Rue | 2897 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 25 Grande Rue | 5350 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue De Gonselin | 1992 m² / 121 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Grande Rue | 3430 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Grande Rue | 110 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Mailler | 1945 m² / 3 m² |
Occupation des sols à Chaux-lès-Passavant
La ville de de Chaux-lès-Passavant a 425 ha de terres agricoles, 428 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chaux-lès-Passavant
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chaux-lès-Passavant. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chaux-lès-Passavant (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chaux-lès-Passavant. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chaux-lès-Passavant et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chaux-lès-Passavant est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.