PLU et Cadastre de Bremondans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bremondans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bremondans (25530) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bremondans
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bremondans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à Bremondans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rue De La Fontaine | 3259 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 37 Rue De La Fruitiere | 1090 m² / 143 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4835 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1300 m² / 70 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1000 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1019 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1200 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1000 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Collette | 1525 m² / 156 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1200 m² / 106 m² |
Occupation des sols à Bremondans
La ville de de Bremondans a 376 ha de terres agricoles, 345 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bremondans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bremondans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bremondans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bremondans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bremondans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bremondans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.