PLU et Cadastre d'Ounans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Ounans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Ounans (39380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Ounans

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Ounans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 D 01000 D 02000 D 03000 D 04000 D 05
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01
000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Ounans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Traversins 667 m² / 87 m² HACALAN3
Nouvelle construction Rue Des Traversins 606 m² / 87 m² HACALAN3
Nouvelle construction Rue De L'eglise 0 m² / 99 m²
Nouvelle construction Rue Du Bois 10490 m² / 315 m² LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Transformation sans extension ni diminution de surface 12 Rte De Salins 3170 m² / 12 m² COMMUNE D OUNANS
Nouvelle construction Rue Des Traversins 558 m² / 87 m² CCL
Nouvelle construction Rue Des Traversins 667 m² / 87 m² CCL
Nouvelle construction Rue Des Traversins 995 m² / 122 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 5 Rue De L Eglise 56082 m² / 67 m²
Nouvelle construction Rue Des Traversins 1500 m² / 90 m²

Occupation des sols à Ounans

La ville de d'Ounans a une surface de terres artificialisées de 41 ha, 658 ha de terres agricoles, 529 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral d'Ounans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Ounans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Ounans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Ounans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Ounans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Ounans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Ounans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie d'Ounans
8 Route de Salins
39380 OUNANS

mairie.ounans@wanadoo.fr