PLU et Cadastre de Malafretaz
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Malafretaz (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Malafretaz (01340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Malafretaz
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Malafretaz qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 |
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Permis de construire récents à Malafretaz
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 351 Route De Bourg | 3795 m² / 38 m² | |
| Nouvelle construction | 150 Route De Seillieres | 800 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Bollardiere | 0 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Route De Bourg | 1343 m² / 896 m² | DE L HOMONT 1 |
| Nouvelle construction | Rue Du Centre | 2912 m² / 996 m² | |
| Nouvelle construction | 1300 m² / 158 m² | ||
| Nouvelle construction | Route De La Petilliere | 1415 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L'homont | 3279 m² / 2369 m² | DE L HOMONT 1 |
| Nouvelle construction | Route De Bourg | 1833 m² / 784 m² | DANNENMULLER INVESTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | Route De La Bollardiere | 4206 m² / 129 m² |
Occupation des sols à Malafretaz
La ville de de Malafretaz a une surface de terres artificialisées de 199 ha, 676 ha de terres agricoles, 56 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Malafretaz
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Malafretaz. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Malafretaz (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Malafretaz. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Malafretaz et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Malafretaz est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.