PLU et Cadastre de Malans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC du Val Marnaysien /
- Malans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Malans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Malans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Malans (70140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Malans
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Malans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 YA 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Thervay 1.4 km
- Cadastre de Pesmes 1.8 km
- Cadastre de Bard-lès-pesmes 1.9 km
- Cadastre de Bresilley 2.3 km
- Cadastre de Dammartin-marpain 2.4 km
- Cadastre de Brans 2.5 km
Permis de construire récents à Malans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Grandes Vignes | 1946 m² / 67 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Route De Pesmes | 2001 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1BIS Chemin Des Grandes Vignes | 1602 m² / 43 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Rangs | 898 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Rangs | 3712 m² / 226 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Pelouse Des Rangs | 3500 m² / 36 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Rangs | 7189 m² / 69 m² |
Occupation des sols à Malans
La ville de de Malans a une surface de terres artificialisées de 35 ha, 474 ha de terres agricoles, 167 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Malans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Malans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Malans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Malans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Malans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Malans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.