PLU et Cadastre de Brans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brans (39290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brans
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Brans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 29 Rue Du Moulin | 1562 m² / 162 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 2619 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Les Vignes | 28553 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Les Vignes | 28553 m² / 73 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Au Village | 1403 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Au Village | 1840 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 21302 m² / 149 m² | ||
| Nouvelle construction | 2700 m² / 209 m² | ||
| Nouvelle construction | 6 Chem Du Rucheri | 3500 m² / 141 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Fontaine | 1552 m² / 14 m² |
Occupation des sols à Brans
La ville de de Brans a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 452 ha de terres agricoles, 391 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Brans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.