PLU et Cadastre de Bresilley
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bresilley (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bresilley (70140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bresilley
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bresilley qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bresilley
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Chenevieres | 1500 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Chem Des Chenevieres | 1580 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Du Chene | 1388 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Chenevieres | 1367 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue Du Vieux Moulin | 728 m² / 65 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Du Vieux Moulin | 1737 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 8BIS Rue Des Graviers | 1000 m² / 64 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chene | 981 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Vernois | 3161 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Vernois | 737 m² / 77 m² |
Occupation des sols à Bresilley
La ville de de Bresilley a 314 ha de terres agricoles, 52 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bresilley
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bresilley. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bresilley (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bresilley. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bresilley et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bresilley est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.