PLU et Cadastre de Bresse Vallons
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bresse Vallons (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bresse Vallons (01340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bresse Vallons
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rue De Montepin | 1827 m² / 22 m² | SCI RUE DE BRET |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Marboz | 1475 m² / 0 m² | MEGAMAX |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 330 Route De La Villeneuve | 1500 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 778 Route Des Puthods | 10159 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 504 Route Des Perthuisettes | 603 m² / 207 m² | RENOV LOGIS 01 |
| Nouvelle construction | 1653 m² / 148 m² | ||
| Nouvelle construction | Route De La Villeneuve | 642 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Le Souget | 3059 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Le Souget | 3059 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Grand Montatin | 2066 m² / 116 m² |
Occupation des sols à Bresse Vallons
La ville de de Bresse Vallons a une surface de terres artificialisées de 68 ha, 1144 ha de terres agricoles, 177 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bresse Vallons
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bresse Vallons. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bresse Vallons (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bresse Vallons. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bresse Vallons et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bresse Vallons est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.