PLU et Cadastre de Foissiat
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foissiat (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foissiat (01340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Foissiat
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foissiat qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 WA 01 | 000 WB 01 | 000 WC 01 | 000 WD 01 |
| 000 WE 01 | 000 WH 01 | 000 WI 01 | 000 WK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Foissiat
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 35 Route De Malempan | 1499 m² / 0 m² | VOLUFAVI |
| Nouvelle construction | Route De Saint Amour | 2362 m² / 1004 m² | SCCV SAINT-AMOUR |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 676 Route De Saint Amour | 1385 m² / 34 m² | |
| Nouvelle construction | 99 Route De Marboz | 458 m² / 105 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 233 Route De Montrevel | 5522 m² / 75 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 792 m² / 0 m² | SCI SANI | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Route De Montrevel | 5522 m² / 86 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 120 Route De Montrevel | 2327 m² / 52 m² | |
| Nouvelle construction | 230 Route Des Fontanettes | 1260 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 1597 m² / 82 m² |
Occupation des sols à Foissiat
La ville de de Foissiat a une surface de terres artificialisées de 88 ha, 3465 ha de terres agricoles, 468 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Foissiat
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foissiat. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Foissiat (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foissiat. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foissiat et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foissiat est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.