PLU et Cadastre de la Chapelle-Saint-Sauveur
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chapelle-Saint-Sauveur (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chapelle-Saint-Sauveur (71310) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chapelle-Saint-Sauveur
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chapelle-Saint-Sauveur qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 B 02 |
| 000 B 05 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à La Chapelle-Saint-Sauveur
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 800 Rte De Clemencey | 1535 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 509 Rue Du Bois Des Chevaux | 3416 m² / 35 m² | SCI JOLY FRERES |
| Nouvelle construction | 9 Rue Du Bois Des Chevaux | 1344 m² / 38 m² | |
| Nouvelle construction | 46 Rue Des Pernards | 1035 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Petit Pays | 1601 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Champ Des Buttes | 2778 m² / 133 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Petit Pays | 6918 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Pierre De Bresse | 2033 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 345B Rte De Saint-bonnet | 1030 m² / 47 m² | |
| Nouvelle construction | Traverse Du Bourgneuf | 6891 m² / 134 m² |
Occupation des sols à La Chapelle-Saint-Sauveur
La ville de de la Chapelle-Saint-Sauveur a une surface de terres artificialisées de 98 ha, 2308 ha de terres agricoles, 328 ha de forêts, 16 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de la Chapelle-Saint-Sauveur
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chapelle-Saint-Sauveur. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chapelle-Saint-Sauveur (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chapelle-Saint-Sauveur. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chapelle-Saint-Sauveur et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chapelle-Saint-Sauveur est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.