PLU et Cadastre de Froidefontaine
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Territoire de Belfort /
- CC du Sud Territoire /
- Froidefontaine /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Froidefontaine
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Froidefontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Froidefontaine (90140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Froidefontaine
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Froidefontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Charmois 0.8 km
- Cadastre de Bourogne 1.4 km
- Cadastre de Morvillars 1.4 km
- Cadastre de Brebotte 1.5 km
- Cadastre de Recouvrance 1.7 km
- Cadastre de Autrechêne 2.1 km
Permis de construire récents à Froidefontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 17B Rue De Brebotte | 2144 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""pre Taureau"" | 541 m² / 74 m² | BOUTIQUE CADEAUX CLAUDE PRETRE |
| Nouvelle construction | Lotissement Pre Taureau | 501 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Pre Taureau - | 613 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Brebotte | 2282 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pres Lit D'eau | 741 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Ouches 2"" | 830 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Ouches 2"" | 816 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Ouches"" L | 0 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Carrieres - Lot | 964 m² / 127 m² |
Occupation des sols à Froidefontaine
La ville de de Froidefontaine a une surface de terres artificialisées de 44 ha, 290 ha de terres agricoles, 116 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Froidefontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Froidefontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Froidefontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Froidefontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Froidefontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Froidefontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.