PLU et Cadastre de Morvillars
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Morvillars (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Morvillars (90120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Morvillars
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Morvillars qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 E 01 |
| 000 H 01 | 000 I 01 | 000 K 01 | 000 L 01 | 000 YA 01 |
| 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Morvillars
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 3 Rue Des Boulottes | 266 m² / 110 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue Du Stade | 36141 m² / 0 m² | LES HARAS |
| Nouvelle construction | Avenue Du General Leclerc | 0 m² / 1427 m² | 2CM |
| Nouvelle construction | 12 Rue Des Ouches | 0 m² / 177 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Lattre De Tassigny | 12337 m² / 633 m² | 2CM |
| Nouvelle construction | Rue De Lattre De Tassigny | 523 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 527 m² / 143 m² | ||
| Nouvelle construction | Lotissement ""la Porte Sud"" | 1019 m² / 193 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue Des Boulottes | 785 m² / 101 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Stade Henri Monnier | 0 m² / 558 m² |
Occupation des sols à Morvillars
La ville de de Morvillars a une surface de terres artificialisées de 73 ha, 238 ha de terres agricoles, 256 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Morvillars
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Morvillars. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Morvillars (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morvillars. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Morvillars et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Morvillars est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.