PLU et Cadastre de Charmois

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Charmois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Charmois (90140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Charmois

Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Charmois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Charmois

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Vergers 1005 m² / 148 m²
Nouvelle construction Impasse Du Ruisseau 902 m² / 148 m²
Nouvelle construction 11A Grande Rue 0 m² / 155 m² AZ
Nouvelle construction Rue Des Vergers 1099 m² / 142 m²
Nouvelle construction Rue Des Vergers 0 m² / 116 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 4 Rue D Autrechene 0 m² / 229 m²
Nouvelle construction 20 Grande Rue 0 m² / 149 m²
Nouvelle construction 46 Rue Des Vergers 0 m² / 134 m²
Nouvelle construction Grande Rue 0 m² / 131 m²
Nouvelle construction Rue Des Vergers 0 m² / 128 m²

Occupation des sols à Charmois

La ville de de Charmois a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 315 ha de terres agricoles, 75 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Charmois

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Charmois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Charmois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Charmois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Charmois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Charmois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Charmois, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Charmois dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Mairie de Charmois
3 Rue de Froidefontaine
90140 CHARMOIS

mairie.charmois@wanadoo.fr