PLU et Cadastre de Crosey-le-Petit

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Crosey-le-Petit (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Crosey-le-Petit (25340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Crosey-le-Petit

Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Crosey-le-Petit qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 B 01000 B 02000 C 01000 C 02
000 C 03000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01
000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Crosey-le-Petit

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Vergerots 842 m² / 105 m²
Nouvelle construction 8BIS Rue Grande Rue 1600 m² / 133 m²

Occupation des sols à Crosey-le-Petit

La ville de de Crosey-le-Petit a 590 ha de terres agricoles, 371 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Crosey-le-Petit

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Crosey-le-Petit. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Crosey-le-Petit (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Crosey-le-Petit. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Crosey-le-Petit et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Crosey-le-Petit est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Crosey-le-Petit, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Crosey-le-Petit dépendant du SCoT du Doubs central.

Mairie de Crosey-le-Petit
8 Grande rue
25340 CROSEY LE PETIT

mairie.croseylepetit@wanadoo.fr