PLU et Cadastre de Vellevans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Pays de Sancey-Belleherbe /
- Vellevans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Vellevans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vellevans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vellevans (25430) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vellevans
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vellevans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 C 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chazot 1.1 km
- Cadastre de Randevillers 1.1 km
- Cadastre de Servin 1.6 km
- Cadastre de Lanans 2.5 km
- Cadastre de Ouvans 2.5 km
- Cadastre de Orve 2.8 km
Permis de construire récents à Vellevans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De L Eglise | 302 m² / 38 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Grande Rue | 233 m² / 155 m² | |
| Nouvelle construction | LOT6 Lot La Cray Ii | 1084 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5BIS Rue De L Eglise | 1420 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 29 Grande Rue | 1265 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Eglise | 1913 m² / 138 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Grande Rue | 1660 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Lieu-dit La Fin Du Chene | 1433 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4545 m² / 74 m² | ||
| Nouvelle construction | Route D Ouvans | 1130 m² / 161 m² |
Occupation des sols à Vellevans
La ville de de Vellevans a une surface de terres artificialisées de 35 ha, 546 ha de terres agricoles, 791 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vellevans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vellevans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vellevans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vellevans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vellevans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vellevans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
