PLU et Cadastre de Roche-lès-Clerval

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC des Deux Vallées Vertes
  6. /
  7. Roche-lès-Clerval
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Roche-lès-Clerval

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Roche-lès-Clerval (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Roche-lès-Clerval (25340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Roche-lès-Clerval

Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Roche-lès-Clerval qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AB 01
000 AC 01000 C 01000 C 02000 D 01000 D 02
000 E 01000 E 02000 YA 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Roche-lès-Clerval

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 10 Rue Principale 1603 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Du Chanet 12340 m² / 208 m²
Nouvelle construction 10 Rue Rue Principale 2949 m² / 108 m²
Nouvelle construction 14 Rue Principale 2240 m² / 53 m²

Occupation des sols à Roche-lès-Clerval

La ville de de Roche-lès-Clerval a 312 ha de terres agricoles, 217 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Roche-lès-Clerval

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Roche-lès-Clerval. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Roche-lès-Clerval (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Roche-lès-Clerval. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Roche-lès-Clerval et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Roche-lès-Clerval est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Roche-lès-Clerval, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Roche-lès-Clerval dépendant du SCoT du Doubs central.

Mairie de Roche-lès-Clerval
1 Rue Principale
25340 ROCHE LES CLERVAL

mairie.rochelesclerval@orange.fr