PLU et Cadastre de Courcelles
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Territoire de Belfort /
- CC du Sud Territoire /
- Courcelles /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Courcelles
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courcelles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courcelles (90100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courcelles
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courcelles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 XA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Florimont 1.1 km
- Cadastre de Courtelevant 1.3 km
- Cadastre de Réchésy 1.8 km
- Cadastre de Faverois 2.5 km
- Cadastre de Lepuix-neuf 3.1 km
- Cadastre de Delle 3.7 km
Permis de construire récents à Courcelles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Rechesy | 7510 m² / 184 m² | LES HIRONDELLES DE RITA |
| Nouvelle construction | 2380 m² / 350 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Sous Peuset | 3320 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Pale | 1792 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Champs De La Ville | 1230 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Pale | 1057 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Pale | 1000 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Montigney | 2809 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue D'ajoie | 0 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Pale Lot 2 | 1000 m² / 146 m² |
Occupation des sols à Courcelles
La ville de de Courcelles a une surface de terres artificialisées de 1 ha, 241 ha de terres agricoles, 298 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courcelles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courcelles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courcelles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courcelles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courcelles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courcelles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.