PLU et Cadastre de Courtelevant
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtelevant (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtelevant (90100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtelevant
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtelevant qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 X 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 |
| 000 Z 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Courtelevant
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Florimont | 4070 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue De La Chapperette | 1455 m² / 91 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue De L'eglise | 20975 m² / 0 m² | MOULIN MARION |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 637 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 830 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 600 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 878 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 890 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Sur Le Village | 850 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Rural Des Ragies | 554 m² / 159 m² |
Occupation des sols à Courtelevant
La ville de de Courtelevant a une surface de terres artificialisées de 31 ha, 347 ha de terres agricoles, 201 ha de forêts, 5 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Courtelevant
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtelevant. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtelevant (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtelevant. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtelevant et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtelevant est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.