PLU et Cadastre de Bruailles

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bruailles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bruailles (71500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bruailles

Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bruailles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 B 01000 E 05000 H 01000 L 02000 M 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01
000 ZT 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bruailles

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 80 Route De Beaufort - La Ter 3220 m² / 28 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2125 Route De Chicheviere 3887 m² / 58 m²
Nouvelle construction 1525 Route De Patran 1174 m² / 109 m²
Nouvelle construction Route D'aiseray 0 m² / 107 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2575 Route De Cuiseaux 16626 m² / 0 m²
Nouvelle construction Route Du Bourg 7954 m² / 100 m²
Nouvelle construction Chemin Des Huichards 1519 m² / 89 m²
Nouvelle construction 770 Route De Chicheviere 19857 m² / 152 m²
Nouvelle construction Chemin Des Huichards 1228 m² / 149 m²
Nouvelle construction Route De Patran 0 m² / 107 m²

Occupation des sols à Bruailles

La ville de de Bruailles a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 1702 ha de terres agricoles, 516 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bruailles

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bruailles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bruailles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bruailles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bruailles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bruailles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bruailles, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bruailles dépendant du SCoT de la Bresse bourguignonne.

Mairie de Bruailles
1500 Route du Bourg
71500 BRUAILLES

mairie.bruailles@orange.fr