PLU et Cadastre de Montmirey-le-Château
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Jura Nord /
- Montmirey-le-Château /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Montmirey-le-Château
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montmirey-le-Château (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montmirey-le-Château (39290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Montmirey-le-Château
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montmirey-le-Château qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Montmirey-la-ville 0.8 km
- Cadastre de Offlanges 1.3 km
- Cadastre de Pointre 1.6 km
- Cadastre de Brans 1.6 km
- Cadastre de Moissey 1.9 km
- Cadastre de Frasne-les-meulières 2 km
Permis de construire récents à Montmirey-le-Château
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Brans | 1470 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Grande Rue | 612 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Place De La Mairie | 1395 m² / 0 m² | COMMUNE DE MONTMIREY LE CHATEAU |
| Nouvelle construction | Rue De Brans Lot N_ 2 & 3 | 2589 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | La Fauliere | 5741 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Rural N_2 Lot N_3 | 990 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | A La Piece Durand | 2589 m² / 256 m² | |
| Nouvelle construction | L Olivier | 2657 m² / 19 m² | |
| Nouvelle construction | A La Piece Durand | 2000 m² / 147 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De Champagney | 570 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Montmirey-le-Château
La ville de de Montmirey-le-Château a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 442 ha de terres agricoles, 337 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Montmirey-le-Château
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montmirey-le-Château. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Montmirey-le-Château (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montmirey-le-Château. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montmirey-le-Château et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montmirey-le-Château est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.