Communauté de communes Jura Nord

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La Communauté de communes Jura Nord est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 32 communes est en fonction depuis le 30 décembre 1994. La Communauté de Communes représente une population de 11 848 habitants répartie sur une superficie de 264,1 km² soit une densité de 44,9 habitants par km².
Monsieur GEROME FASSENET préside la Communauté de communes Jura Nord qui siège sur la commune de Dampierre et compte 28 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
1 rue du Tissage
39700 Dampierre

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 16:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 71 12 17
International: +33 3 84 71 12 17

Fax : 03 84 81 35 11
International: +33 3 84 81 35 11

@ Courriel : contact@jura-nord.com

Site officiel de la Communauté de communes Jura Nord : jura-nord.com

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Jura Nord regroupe 32 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant11 848 habitants
Superficie du territoire264,1 km²
Densité de population44,9 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN243 900 560
Date de création du groupement30 décembre 1994
Commune siègeDampierre
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitatÉtablissements scolaires
Gestion d'un centre de secoursGestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
NTIC (Internet, câble…)Plans locaux d’urbanisme
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Jura Nord à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Jura Nord est Monsieur GEROME FASSENET.

M. Bernard CORDIER
Adjoint de Brans
M. Gérard MAITROT
Adjoint de Brans
M. Michaël PERES
Maire de Brans
M. Jean-Noël ARNOULD
Maire de Courtefontaine
M. Antony BOURCET
Maire de Dammartin-Marpain
M. Laurent CHENU
Maire d'Étrepigney
M. Frédéric SIGNORI
Adjoint d'Étrepigney
M. François GRESET
Maire d'Évans
M. Hubert BACOT
Maire de Fraisans
M. Sébastien HENGY
Adjoint de Fraisans
M. Dominique JOLY
Fraisans
Mme Marie-Anne LONGY
Adjoint de Fraisans
Mme Sophie NIALON
Fraisans
M. Philippe GIMBERT
Maire de la Barre
M. Gérôme FASSENET
Maire de Louvatange
M. Luc BEJEAN
Maire de Monteplain
M. Eric PERTUS
Maire de Montmirey-la-Ville
M. Martin DAUNE
Maire de Montmirey-le-Château
M. Éric DRUOT
Maire de Mutigney
M. Jean-Claude THABARD
Maire d'Offlanges
M. Régis CHOPIN
Maire d'Orchamps
M. Olivier DEMANDRE
Adjoint d'Orchamps
M. Nicolas JOLY
Adjoint d'Orchamps
Mme Lucette NAEGELLEN
Orchamps
Mme Barbara PANOUILLOT
Orchamps
M. Cédric IVANES
Maire d'Ougney
M. Michel GANET
Maire de Pagney
Mme Agnès PASDELOUP
Adjoint de Pagney
Mme Séverine DEVILLE
Maire de Ranchot
M. Gérard ROBERT
Adjoint de Ranchot
Mme Aurélie CHANCENOTTE
Maire de Romain
M. Yves COINCENOT
Adjoint de Salans
M. Philippe SMAGGHE
Maire de Salans
M. Gilbert LAVRY
Maire de Saligney
M. Claude TERON
Maire de Serre-les-Moulières
M. Ludovic DUVERNOIS
Maire de Taxenne
M. Alain GOMOT
Maire de Vitreux
M. Anthony FALCONNET
Dampierre
M. Alain GOUNAND
Adjoint de Dampierre
Mme Nathalie HONORIO
Dampierre
Mme Stéphanie PICOT
Dampierre
Mme Laure VALENTIN
Maire de Dampierre

Les Communes

Les 32 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Dampierre1 3059.48138
Brans2248.7726
Courtefontaine26513.6419
Dammartin-Marpain34811.3231
Étrepigney43615.6028
Évans6569.8766
Fraisans1 22916.9073
Gendrey44113.9032
La Barre2383.3172
La Bretenière2211.63136
Louvatange1043.3131
Monteplain1341.6880
Montmirey-la-Ville1783.9345
Montmirey-le-Château2028.0225
Mutigney1748.0022
Offlanges2018.7323
Orchamps1 1399.92115
Ougney3787.0853
Our14213.8610
Pagney3315.9955
Plumont10512.109
Ranchot4996.9172
Rans5426.1488
Romain2126.0735
Rouffange1062.8737
Salans6036.8888
Saligney1907.9824
Sermange2517.0736
Serre-les-Moulières1995.6735
Taxenne1103.8429
Thervay39515.7525
Vitreux2907.8537
Total11 848 habitants264.07 km²45 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Jura Nord.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Jura Nord
1 rue du Tissage
39700 Dampierre

contact@jura-nord.com

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360