PLU et Cadastre de Bracon

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Bourgogne-Franche-Comté
  4. /
  5. Jura
  6. /
  7. CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
  8. /
  9. Bracon
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bracon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bracon (39110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Salins-les-Bains, à Clucy ou à Ivory cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bracon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bracon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bracon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bracon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bracon, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Bracon

Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bracon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AB 01000 AC 01
000 AD 01000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04
000 B 05000 B 06000 B 07000 C 01000 C 02
000 ZA 01000 ZD 01   

Consulter le plan cadastral de Bracon

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bracon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Bracon
Place du 19-Mars-1962
39110 BRACON

amj.bracon@wanadoo.fr