PLU et Cadastre de Cernans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cernans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cernans (39110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cernans
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cernans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Cernans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 61665 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | Lot Les Epinettes - Lot 5 | 1006 m² / 75 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Epinettes | 947 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Lotis. Les Epinettes - Lot | 987 m² / 276 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Montilles | 24089 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Louis Robardet | 994 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Epinettes Lot N 4 | 938 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Parterre | 1512 m² / 216 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rte De Pontarlier | 1155 m² / 0 m² | COMMUNE DE CERNANS |
| Nouvelle construction | Rue Du Sud | 1593 m² / 145 m² |
Occupation des sols à Cernans
La ville de de Cernans a 452 ha de terres agricoles, 98 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cernans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cernans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cernans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cernans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cernans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cernans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.