Immobilier à Mosson
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Côte-d'Or /
- CC du Pays Châtillonnais /
- Mosson /
- Immobilier
Retrouvez sur la page immobilier de Mosson toutes les annonces immobilières de la commune de Mosson : Ventes et Locations !
Vous recherchez un terrain à Mosson ou l'emplacement d'une maison ou d'une immeuble ?
Rendez-vous sur le cadastre de Mosson pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune de Mosson.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune de Mosson est classée en zone C.
Agence immobilière proches
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur Mosson ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- Immobilier 8937 Rue Mal de Lattre de Tassigny
21400 Chatillon Sur Seine - Cabinet Bourgogne Immobilier Sarl
BOURGOGNE IMMOBILIERBourgogne Immobilier
2 B Rue Saint Nicolas
21400 Chatillon Sur Seine - Les Sources de la Douix1 B Rue de la Douix
21400 Chatillon Sur Seine - Mme Daniele BoucherMme Daniele Cabane
2 Rue Saint Nicolas
21400 Chatillon Sur Seine - M. Pierre Chaussade25 Rue du Bourg A Mont
21400 Chatillon Sur Seine - Eric Mey Developpement
ERIC MEY DEVELOPPEMENTEric Mey Developpement
4 Chemin des Laumes
21400 Buncey - M. Michel MonotAbbaye du Val des Choues
21400 Villiers le Duc - Magic21520 Lignerolles
- Aignay le Duc Immobilier
AIGNAY LE DUC IMMOBILIERPlace de L Eglise
21290 Montmoyen
Taxe d'habitation et foncière à Mosson
La taxe d'habitation appliquée sur la commune de Mosson est de 15.04 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune de Mosson est de 9.21 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Mosson est de 20.7 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Mosson est de 37.47 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -37.47 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune de Mosson est de 11.72 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
Démarches à Mosson
Pour votre projet immobilier sur la commune de Mosson vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU de Mosson ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU de Mosson.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier à Mosson
La présente page de l'immobilier à Mosson sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le dimanche 31 mars 2024 à 12:06.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :