PLU et Cadastre de Mosson
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mosson (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mosson (21400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mosson
Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mosson qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 | 000 F 02 | 000 F 03 |
| 000 F 04 | 000 F 05 | 000 F 06 | 000 G 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZH 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
| 000 ZT 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Mosson
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Rue Aux Friands | 1896 m² / 126 m² |
Occupation des sols à Mosson
La ville de de Mosson a 555 ha de terres agricoles, 189 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mosson
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mosson. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mosson (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mosson. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mosson et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mosson est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.